Modèle de gouvernance adapté
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Modèle de gouvernance à cinq niveaux (stratégique, opérationnel, technique, notification, utilisateur), adapté d'un travail antérieur et recentré sur le périmètre données et sécurité de cette thèse.
Le niveau stratégique porte les principes de gouvernance et le suivi de la trajectoire réglementaire ; le niveau opérationnel pilote la conformité au fil du projet ; le niveau technique couvre le développement, les tests et les scans de sécurité ; le niveau notification anticipe l'alignement avec le futur guichet unique européen de notification d'incidents ; le niveau utilisateur, enfin, porte le consentement et les droits d'accès aux données.
Contrairement au modèle d'origine, conçu pour un comité éthique pluridisciplinaire, cette version assume l'absence d'une telle structure pour un projet individuel : une double validation croisée (professeur référent et contact du réseau professionnel) en tient lieu à cette échelle.